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Marques déposées par ETABLISSEMENTS TARVEL
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VEGECOMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGECOMPOST
ETABLISSEMENTS TARVEL

Numéro de dépôt :
92406187
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque VEGECOMPOST

Déposée le 13 février 1992 par ETABLISSEMENTS TARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGECOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est ETABLISSEMENTS TARVEL, domicilié(e) 214 Route de Sain Bel BP 9, 69751 CHARBONNIERES LES BAINS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER Le Thélémos - France.

La marque VEGECOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGECOMPOST est expirée depuis le 13 février 2002.

ETABLISSEMENTS TARVEL a également déposé les autres marques suivantes : , Réseau ExaVert , TARVEL , TARVEL , VEGECOMPOST , KOMPOST Le jardin au naturel , KOMPOST Le jardin au naturel


ETABLISSEMENTS TARVEL - 214 Route de Sain Bel BP 9, 69751 CHARBONNIERES LES BAINS CEDEX - France


CABINET DULATIER Le Thélémos - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

- Broyage, regroupement et recyclage de végétaux